Actualités

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 septembre 2021, 18h30 en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• • Appel à dossier Dynamisation des centres bourgs – Projet de revitalisation de l’îlot sis rue du 15 janvier 1872
  • Fond friche – Réhabilitation des bâtiments sis 1 rue du Tertre
  • Taxe d’aménagement
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le jeudi 26 août 2021 à  18h30 en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• • • Convention d’accompagnement de l’ANCT – Projet de réhabilitation des bâtiments de la rue du Tertre
    • Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne Projet de redynamisation du centre-bourg rue du 15 janvier 1872
    • Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
    • Bien sans maître revenant de plein droit à la commune
    • Autonomie financière du budget annexe panneaux photovoltaïques
    • Passage de la nomenclature M14 à la nomenclature M57
    • Modification des tarifs
    • Avenant contrat de restauration scolaire
    • Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial et suppression d’un poste d’adjoint technique territorial
    • Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’animateur et suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal 1ère classe
    • Vœu santé au travail des agents territoriaux dans le département d’Ille et Vaine Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
    • Questions et informations diverses

La prochaine réunion de conseil se tiendra le mercredi 23 juin à 18h30 en mairie.

Voici l’ordre du jour :

• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Avancements de grade
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint technique territorial
• Passage de la nomenclature M14 à la nomenclature M57
• Redevance d’Occupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra en mairie le jeudi 20 mai 2021, à 18h.

L’ordre du jour est le suivant :

• Marché public à procédure adaptée – Station de pompage et équipements associés pour la défense incendie – Exploitation du service public
• Modification du temps de travail d’un agent à temps non complet
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 8 avril 2021 à 18h00, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2020
• Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2020 4
• Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2021
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2020
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2020
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2021
• Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2020
• Budget principal – Affectation du résultat 2020
• Budget principal – Budget primitif 2021
• Fixation du taux des impôts locaux 2021
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
• Aide dans le domaine scolaire 2020-2021
• Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2020-2021
• Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
• Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
• Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école privée
• Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
• Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Redon – Classe d’intégration ULIS
• Tarifs communaux 2021
• Subvention de fonctionnement au budget CCAS
• Subventions aux associations
• Subventions au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
• Subventions au profit de l’association « USSM » (football)
• Subventions au profit de l’association « Le soleil des marais »
• Subvention au profit de l’A.I.D.E.
• Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme au profit de Redon Agglomération
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 24 mars 2021 à 18h00, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Subvention – Installation d’une alarme « Attentat-Intrusion » sur le site du Pôle Enfance-Jeunesse
• Redevance d’occupation du domaine public des commerces ambulants
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 18 février 2021 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Lignes directrices de gestion
• Cession de la parcelle YL 161
• Tarification des encarts publicitaires du bulletin municipal
• Déploiement d’un cartable numérique pour les conseillers communautaires
• Subventions – Acquisition et réhabilitation des bâtiments de la rue du Tertre
• Aménagement des allées du cimetière – Remise des pénalités de retard
• Délibération procédant à la désignation d’un référent sécurité routière
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 14 janvier 2021 à 18h30, en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
• Lotissement Le Triskell – Vente des lots
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial principal de première classe
• Cession de la parcelle YL 161
• Convention relative au raccordement d’une une unité de production de biométhane située sur la commune de La Chapelle de Brain
• Tarif – Non-conformité d’un assainissement non collectif
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

La prochaine séance du conseil municipal de Sainte-Marie est prévue le jeudi 13 janvier 2022 à 18h30.

L’ordre du jour est le suivant :

• Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
• Subvention de fonctionnement en faveur de la fédération du commerce et de l’artisanat
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 22 décembre 2020 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Subventions – Acquisition et réhabilitation des bâtiments de la rue du Tertre
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

La prochaine séance du conseil municipal de Sainte-Marie est prévue ce jeudi 3 décembre 2020 à 18h30, à la mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Modalités d’organisation des séances du Conseil municipal à distance
• Acquisition d’un immeuble à vocation commerciale sis 4 et 6 rue du 15 janvier 1872
• Subventions – Acquisition d’un immeuble à vocation commerciale sis 4 et 6 rue du 15 janvier 1872
• Subventions – Aménagements d’espaces publics connectés avec square intergénérationnel
• Subventions – Rénovation thermique des logements communaux sis 42 rue du 15 janvier 1872
• Subventions – Acquisition des bâtiments de la rue du Tertre
• Subventions – Etude de faisabilité pour la réhabilitation des bâtiments de la rue du Tertre
• Subventions – Equipements de défense incendie
• Cession de la parcelle YL 161
• Facturation des services communaux de cantine, garderie et accueil de loisirs sans hébergement – Mise en place d’un mandat unique
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 22 octobre à 18h30, en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Amortissement d’une installation photovoltaïque
• Décision modificative n°1 – Budget panneaux photovoltaïques
• Décision modificative n°2 – Budget principal
• Subvention – Bâtiments de la rue du Tertre
• Subvention – Aménagement des allées du cimetière
• Subvention – Aménagements d’espaces publics connectés avec square intergénérationnel
• Subvention – Rénovation thermique des logements communaux sis 42 rue du 15 janvier 1872
• Subvention au titre de la répartition des amendes de police
• Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées YC 285, 286, 287 et 288
• Principe de subsidiarité – Acquisition d’un immeuble à vocation commercial sis 4 et 6 rue du 15 janvier 1872
• Redevance d’occupation du domaine public des commerces ambulants
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint technique territorial
• Désignation du correspondant défense
• Délégation de la compétence eaux pluviales urbaines aux communes
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire

• Questions et informations diverses

La prochaine séance du Conseil municipal est prévue le jeudi 10 septembre à 19h00 à la mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Règlement intérieur du conseil municipal
• Décision modificative n°1 – Budget principal
• Marché public à procédure adaptée – Programme de modernisation de la voirie 2020 – Entreprise retenue
• Marché public à procédure adaptée – Aménagement du cimetière : réfection des allées – Entreprise retenue
• Subvention – Appel à dossier Dynamisation des centres bourg – Bâtiments du Tertre : Création d’un commerce alimentaire de proximité
• Redevance d’Occupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école privée
• Subvention au profit de l’ A.I.D.E.
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
• Autorisation d’engagement d’une dépense au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
• Convention d’utilisation des missions facultatives du Centre de gestion de la fonction publique territoriale d’Ille-et-Vilaine
• Constitution de la commission communale des impôts directs
• Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
• Désignation de représentants – Commission Locale d’ Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Redon Agglomération – Composition des commissions
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Un conseil municipal aura lieu le jeudi 18 juin à 19h dans la salle des Ardoisières.

Dans le contexte actuel, lié à l’épidémie du Covid-19, la séance sera ouverte au public dans la limite de 30 personnes.

Voici l’ordre du jour :

• Création de deux postes d’adjoints supplémentaires
• Versement des indemnités de fonction au maire, adjoints au maire et conseillers déléguées
• Désignation des délégués au centre communal d’action sociale
• Commission d’appel d’offres
• Désignation et constitution des commissions municipales
• Constitution de la commission communale des impôts directs
• Désignation d’un délégué au Syndicat Départemental d’Energie 35
• Désignation de deux représentants auprès de l’association AIDE EMPLOI SERVICES
• Désignation des délégués auprès de la Mission locale du Pays de Redon
• Désignation d’un représentant délégué élu au COS Breizh
• Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2020
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2020
• Budget principal – Budget primitif 2020
• Fixation du taux des impôts locaux 2020
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
• Aide dans le domaine scolaire 2019-2020
• Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2019-2020
• Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
• Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
• Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
• Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
• Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Redon – Classe d’intégration U.L.I.S
• Tarifs communaux 2020
• Subventions aux associations
• Subventions au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
• Subventions au profit de l’association « USSM » (football)
• Subventions au profit de l’association « Le soleil des marais »
• Subvention de fonctionnement au budget CCAS
• Annulation des Arrhes pour la location de la Salle des Ardoisières en période de COVID-19
• Subvention au titre du fonds d’aide au football amateur – Création d’un foyer – Stade de La Roche
• Modalité de gratification d’un stagiaire
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses