Actualités

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 22 octobre à 18h30, en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Amortissement d’une installation photovoltaïque
• Décision modificative n°1 – Budget panneaux photovoltaïques
• Décision modificative n°2 – Budget principal
• Subvention – Bâtiments de la rue du Tertre
• Subvention – Aménagement des allées du cimetière
• Subvention – Aménagements d’espaces publics connectés avec square intergénérationnel
• Subvention – Rénovation thermique des logements communaux sis 42 rue du 15 janvier 1872
• Subvention au titre de la répartition des amendes de police
• Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées YC 285, 286, 287 et 288
• Principe de subsidiarité – Acquisition d’un immeuble à vocation commercial sis 4 et 6 rue du 15 janvier 1872
• Redevance d’occupation du domaine public des commerces ambulants
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint technique territorial
• Désignation du correspondant défense
• Délégation de la compétence eaux pluviales urbaines aux communes
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire

• Questions et informations diverses

La prochaine séance du Conseil municipal est prévue le jeudi 10 septembre à 19h00 à la mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Règlement intérieur du conseil municipal
• Décision modificative n°1 – Budget principal
• Marché public à procédure adaptée – Programme de modernisation de la voirie 2020 – Entreprise retenue
• Marché public à procédure adaptée – Aménagement du cimetière : réfection des allées – Entreprise retenue
• Subvention – Appel à dossier Dynamisation des centres bourg – Bâtiments du Tertre : Création d’un commerce alimentaire de proximité
• Redevance d’Occupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école privée
• Subvention au profit de l’ A.I.D.E.
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
• Autorisation d’engagement d’une dépense au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
• Convention d’utilisation des missions facultatives du Centre de gestion de la fonction publique territoriale d’Ille-et-Vilaine
• Constitution de la commission communale des impôts directs
• Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
• Désignation de représentants – Commission Locale d’ Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Redon Agglomération – Composition des commissions
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

 

Un conseil municipal aura lieu le jeudi 18 juin à 19h dans la salle des Ardoisières.

Dans le contexte actuel, lié à l’épidémie du Covid-19, la séance sera ouverte au public dans la limite de 30 personnes.

Voici l’ordre du jour :

• Création de deux postes d’adjoints supplémentaires
• Versement des indemnités de fonction au maire, adjoints au maire et conseillers déléguées
• Désignation des délégués au centre communal d’action sociale
• Commission d’appel d’offres
• Désignation et constitution des commissions municipales
• Constitution de la commission communale des impôts directs
• Désignation d’un délégué au Syndicat Départemental d’Energie 35
• Désignation de deux représentants auprès de l’association AIDE EMPLOI SERVICES
• Désignation des délégués auprès de la Mission locale du Pays de Redon
• Désignation d’un représentant délégué élu au COS Breizh
• Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2020
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2020
• Budget principal – Budget primitif 2020
• Fixation du taux des impôts locaux 2020
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
• Aide dans le domaine scolaire 2019-2020
• Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2019-2020
• Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
• Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
• Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
• Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
• Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Redon – Classe d’intégration U.L.I.S
• Tarifs communaux 2020
• Subventions aux associations
• Subventions au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
• Subventions au profit de l’association « USSM » (football)
• Subventions au profit de l’association « Le soleil des marais »
• Subvention de fonctionnement au budget CCAS
• Annulation des Arrhes pour la location de la Salle des Ardoisières en période de COVID-19
• Subvention au titre du fonds d’aide au football amateur – Création d’un foyer – Stade de La Roche
• Modalité de gratification d’un stagiaire
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

 

La séance d’installation du Conseil municipal de Sainte-Marie aura lieu le mardi 26 mai à 18h, salle des Ardoisières.

L’ordre du jour est le suivant :

• • Élection du maire
  • Fixation du nombre des adjoints
  • Élection des adjoints
  • Charte de l’élu local
  • Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
  • Désignation des délégués au centre communal d’action sociale

Dans le contexte actuel, lié à l’épidémie du COVID-19, la séance sera ouverte au public dans la limite de 10 personnes maximum.

La séance d’installation du Conseil municipal de Sainte-Marie aura lieu le vendredi 20 mars prochain à 19h en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Election du maire
• Fixation du nombre des adjoints
• Election des adjoints
• Charte de l’élu local
• Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
• Versement des indemnités de fonction au maire et aux adjoints
• Désignation des délégués au centre communal d’action sociale
• Commission d’appel d’offres
• Désignation et constitution des commissions municipales
• Désignation d’un délégué au Syndicat Départemental d’Energie 35

Bonjour,

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 27 février 2020 à 19h en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières
• Compte de gestion et compte administratif 2019
• Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2019
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2019
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2019
• Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2019
• Budget principal – Affectation du résultat 2019
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint d’animation principal 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal 2ème classe
• Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
• Mise à jour du classement des archives municipales – Autorisation de recourir au service des Archives Départementales d’Ille-et-Vilaine
• Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – Passage d’un itinéraire de randonnée sur des chemins ruraux communaux
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 16 janvier 2020 à 19h, en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
• Fonds de concours 2019 – Acquisition et réhabilitation de l’ensemble immobilier et parcellaire sis à l’angle de la rue du Tertre et de la rue du Pic Vert
• Effacement de créances
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité
• Recensement de la population – Coordonnateur et agents recenseurs
• Salle des Ardoisières – Règlement intérieur et tarifs
• Défense incendie de la ZAC de la Lande Saint Jean – Convention de superposition d’affectations
• Agence d’attractivité et de développement – Convention de financement
• Motion – Centre hospitalier intercommunal de Redon-Carentoir
• Motion de soutien – Procédure de la Chambre Régionale des Comptes – Exercice 2016
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 28 novembre 2019 à 19h, en mairie.

Voici les points à l’ordre du jour :

• SIAEP – Retrait de la commune de Sainte-Anne sur Vilaine pour les compétences eau potable et assainissement collectif
• Subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
• Participation aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés dans les écoles publiques de Redon
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 24 octobre 2019 à 19h, en mairie.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Délibération n°58 – Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
• Délibération n°59 – Acquisition de la parcelle cadastrée YN 194
• Délibération n°60 – Tarif activité sportive « Football »
• Délibération n°61 – Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
• Délibération n°62 – Effacement de créances
• Délibération n°63 – Effacement de créances
• Délibération n°64 – Taxe d’aménagement
• Délibération n°65 – Convention d’objectifs communs relative à l’accès des bibliothèques publiques aux services de la médiathèque départementale d’Ille-et-Vilaine
• Délibération n°66 – REDON Agglomération/communes membres – Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Approbation du rapport du 17 septembre 2019
• Délibération n°67 – Rétrocession des parcelles YT 250, YT 257, YT 119 et YT 118 à titre gracieux – Parc d’activités du Guénet
• Délibération n°68 : Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

 

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le jeudi 11 juillet 2019 à 19 h à l’Espace Associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Décision modificative n°1 – Budget principal
• Réhabilitation et extension de la mairie-médiathèque – Remise des pénalités de retard
• Subvention – Mobilier médiathèque
• Adhésion au groupement de commandes « Détection, localisation précise et géoréférencement des réseaux d’éclairage public »
• Redon Agglomération – Modification des statuts
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le jeudi 6 juin 2019 à 19 h, à l’ Espace Associatif – salle Les Mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Tarifs ALSH
• Vœu concernant le Centre Hospitalier de Redon-Carentoir
• Composition du Conseil Communautaire en vue du renouvellement général des conseils municipaux en 2020
• Actualisation de la zone de préemption Espace Naturel Sensible
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le mercredi 24 avril 2019 à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Subvention – Extension des horaires d’ouverture de la médiathèque
• Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Redon – Classe d’intégration U.L.I.S
• Subvention au profit de l’ A.I.D.E.
• Tarif de location – Salle Henri Lucas
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 28 mars prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Délibération n°09 : Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2018
• Délibération n°10 : Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2018
• Délibération n°11 : Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2019
• Délibération n°12 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2018
• Délibération n°13 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2018
• Délibération n°14 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2019
• Délibération n°15 : Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2018
• Délibération n°16 : Budget principal – Affectation du résultat 2018
• Délibération n°17 : Budget principal – Budget primitif 2019
• Délibération n°18 : Fixation du taux des impôts locaux 2019
• Délibération n°19 : Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
• Délibération n°20 : Aide dans le domaine scolaire 2017-2018
• Délibération n°21 : Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2017-2018
• Délibération n°22 : Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
• Délibération n°23 : Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
• Délibération n°24 : Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
• Délibération n°25 : Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
• Délibération n°26 : Tarifs communaux 2019
• Délibération n°27 : Subventions aux associations
• Délibération n°28 : Subventions au profit de l’association « USSM » (football)
• Délibération n°29 : Subventions au profit de l’association « Club des supporters – les amis des bleus »
• Délibération n°30 : Subventions au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
• Délibération n°31 : Subvention de fonctionnement au budget CCAS
• Délibération n°32 : Acquisition des parcelles cadastrées YA 152, YA 153, YA 155 et YA 156 sises Les Landriaux
• Délibération n°33 : Subvention – Mobilier médiathèque
• Délibération n°34 : Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 28 février prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Délibération n° 06 : Acquisition de la parcelle cadastrée AB 31 – Maison médicale
• Délibération n° 07 : Compte épargne temps – Modification du seuil et des montants de monétisation
• Délibération n° 08 : Informations dans le cadre de la délégation générale du Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 17 janvier prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Délibération n°01 : Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
• Délibération n°02 : Retrait du groupement de commandes de fourniture d’électricité et adhésion au groupement de commandes d’énergie – SDE 35
• Délibération n°03 : Règlement intérieur de l’accueil de loisirs
• Délibération n°04 : Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AB 357
• Délibération n°05 : Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le prochain Conseil Municipal de Sainte-Marie, se tiendra le jeudi 6 décembre à 19h, à l’espace associatif, salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Equipement en matériel informatique de deux classes de l’école publique – Subvention DETR
• Revitalisation du centre-bourg – Acquisition et réhabilitation de bâtiments à vocation artisano-commerciale – Subvention
• Square Intergénérationnel – Subvention Contrat de territoire
• Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AB 357
• Acquisition des parcelles cadastrées YB 328, YB 330, YB 331, YB 332, YB 333, YB 334, YB 90
• Tarif de location d’un terrain pour implantation d’un panneau publicitaire
• Participation aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés dans les écoles publiques de Redon
• Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

 

Il se réunira le 6 décembre prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.