Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le jeudi 6 juin 2019 à 19 h, à l’ Espace Associatif – salle Les Mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • Tarifs ALSH
  • Vœu concernant le Centre Hospitalier de Redon-Carentoir
  • Composition du Conseil Communautaire en vue du renouvellement général des conseils municipaux en 2020
  • Actualisation de la zone de préemption Espace Naturel Sensible
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le mercredi 24 avril 2019 à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • Subvention – Extension des horaires d’ouverture de la médiathèque
  • Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Redon – Classe d’intégration U.L.I.S
  • Subvention au profit de l’ A.I.D.E.
  • Tarif de location – Salle Henri Lucas
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 28 mars prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • Délibération n°09 : Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2018
  • Délibération n°10 : Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2018
  • Délibération n°11 : Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2019
  • Délibération n°12 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2018
  • Délibération n°13 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2018
  • Délibération n°14 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2019
  • Délibération n°15 : Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2018
  • Délibération n°16 : Budget principal – Affectation du résultat 2018
  • Délibération n°17 : Budget principal – Budget primitif 2019
  • Délibération n°18 : Fixation du taux des impôts locaux 2019
  • Délibération n°19 : Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
  • Délibération n°20 : Aide dans le domaine scolaire 2017-2018
  • Délibération n°21 : Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2017-2018
  • Délibération n°22 : Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
  • Délibération n°23 : Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
  • Délibération n°24 : Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
  • Délibération n°25 : Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
  • Délibération n°26 : Tarifs communaux 2019
  • Délibération n°27 : Subventions aux associations
  • Délibération n°28 : Subventions au profit de l’association « USSM » (football)
  • Délibération n°29 : Subventions au profit de l’association « Club des supporters – les amis des bleus »
  • Délibération n°30 : Subventions au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
  • Délibération n°31 : Subvention de fonctionnement au budget CCAS
  • Délibération n°32 : Acquisition des parcelles cadastrées YA 152, YA 153, YA 155 et YA 156 sises Les Landriaux
  • Délibération n°33 : Subvention – Mobilier médiathèque
  • Délibération n°34 : Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 28 février prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • Délibération n° 06 : Acquisition de la parcelle cadastrée AB 31 – Maison médicale
  • Délibération n° 07 : Compte épargne temps – Modification du seuil et des montants de monétisation
  • Délibération n° 08 : Informations dans le cadre de la délégation générale du Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil Municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 17 janvier prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • Délibération n°01 : Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
  • Délibération n°02 : Retrait du groupement de commandes de fourniture d’électricité et adhésion au groupement de commandes d’énergie – SDE 35
  • Délibération n°03 : Règlement intérieur de l’accueil de loisirs
  • Délibération n°04 : Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AB 357
  • Délibération n°05 : Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal de Sainte-Marie, se tiendra le jeudi 6 décembre à 19h, à l’espace associatif, salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • Equipement en matériel informatique de deux classes de l’école publique – Subvention DETR
  • Revitalisation du centre-bourg – Acquisition et réhabilitation de bâtiments à vocation artisano-commerciale – Subvention
  • Square Intergénérationnel – Subvention Contrat de territoire
  • Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AB 357
  • Acquisition des parcelles cadastrées YB 328, YB 330, YB 331, YB 332, YB 333, YB 334, YB 90
  • Tarif de location d’un terrain pour implantation d’un panneau publicitaire
  • Participation aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés dans les écoles publiques de Redon
  • Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

 

Il se réunira le 6 décembre prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Conseil Municipal

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le 25 octobre 2018, à 19h, à l’espace associatif (salle les Mésanges).

Voici l’ordre du jour :

  • Acquisition de l’ensemble immobilier et parcellaire sis à l’angle de la rue du Tertre et de la rue du Pic Vert
  • REDON Agglomération/communes membres – Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Approbation du rapport du 10 septembre 2018
  • Participation aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés dans les écoles publiques de Redon
  • Tarifs des soirées jeunes de l’accueil de loisirs
  • Règlement intérieur de l’accueil de loisirs
  • Autorisation d’engagement d’une dépense au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
  • Rapport des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de Communes du Pays de Redon pour les exercices 2013 et suivants
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

 

Travaux d’aménagement du bourg

Accompagnée dans ses choix par une commission extra-municipale et par le Cabinet d’études BCG, le Conseil Municipal a validé les grands principes de l’aménagement du bourg. Le projet a été présenté en réunion publique le 6 juin dernier, à la salle des Ardoisières.

Ce travail collégial a permis de définir une fonction pour chaque espace, de dessiner des parcours sécurisés et agréables pour les piétons et les cyclistes, de rendre le bourg accueillant et attractif, par l’implantation d’espaces verts. Le nombre de places de parking est globalement maintenu, mais les voitures seront moins visibles, davantage en retrait des voies de circulation, et masquées par la végétation.

Afin de sécuriser les carrefours, deux plateaux surélevés seront aménagés sur la RD 65, l’un au Nord, l’autre au Sud. La rue de la Vilaine sera déviée vers le plateau Sud afin d’obliger les véhicules à rouler doucement ; un parking sécurisé sera aménagé devant l’école et l’accueil de jour Les Coquelicots.

Les cars scolaires s’arrêteront devant la mairie-médiathèque, dont l’avancée de toiture servira d’abri pour les collégiens et lycéens qui empruntent les transports en commun. L’abri bus actuel sera détruit, dégageant ainsi la vue sur les commerces.

A proximité de la boulangerie et de la pharmacie, quelques places sont aménagées pour le stationnement. Un espace supplémentaire est dégagé devant les commerces pour former un parvis réservé aux piétons. Un banc y sera installé ainsi que des potences pour les vélos.

Le parvis de l’église sera identifié par un traitement au sol différent, et son accès ne sera possible que lors des cérémonies. Le tour de l’église deviendra un espace piéton ou de jeux pour les enfants (rollers, apprentissage du vélo…).

Un square sera aménagé sur la partie Sud-Ouest afin de pouvoir accueillir les familles, mais aussi les résidents de l’EHPAD, situé à proximité. Bordé d’une clôture, cet espace sera sécurisé pour les enfants.

La rue des Tilleuls recevra un simple marquage au sol, pour réorganiser les places de stationnement.

Les travaux se poursuivront dans la rue du 15 Janvier 1872, afin de redimensionner les canalisations d’eau pluviale. Les haies de buissons ne seront pas conservées et laisseront place d’un côté à un trottoir engazonné, et de l’autre à un trottoir conduisant jusqu’à la rue Paul Tiger et au nouveau lotissement.

Les travaux seront coordonnés par le Cabinet BCG, et réalisés par l’entreprise EUROVIA, dont le marché s’élève à 634.124 € HT (Cf délibération n° 47 du 17/5/2018).

(article extrait du bulletin municipal juin 2018)

Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 28 juin 2018 à 19 h 00, à l’Espace Associatif, salle Les Mésanges.

 

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Budget annexe – Lotissement Le Triskell
  • Lotissement Le Triskell – Choix des entreprises
  • Extension de la mairie et intégration de la médiathèque au bâtiment – Choix des entreprises
  • Projet d’aménagement du centre-bourg – Subventions
  • Effacement de créances
  • Modalités d’ouverture et d’entretien des berges des itinéraires Grande Randonnée et Equibreizh inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée – Convention
  • Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Redon – Classe d’intégration U.L.I.S.
  • Mise en place de l’entretien professionnel
  • Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de gestion d’Ille et Vilaine
  • Modification de la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et complément indemnitaire)
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

 

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le jeudi 17 mai 2018, à 19h en mairie.

Voici l’ordre du jour :

  • Création d’un budget annexe – Lotissement Le Triskell
  • Dénomination des voies du lotissement Le Triskell
  • Projet d’aménagement du centre-bourg – Subventions
  • Décision modificative n°1 – Budget principal
  • Cimetière – Reprise de 9 concessions temporaires
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions diverses et tirage au sort des jurés d’assises

Présentation de la commune

Sainte-Marie est une jeune commune, puisqu’elle a connu ses premières élections en 1872, date de son détachement définitif de la commune de Bains-sur-Oust.
le-bourg
Pourtant, on retrouve des traces d’occupation dès la préhistoire (Sur la lande de Guerchmen, derrière Les Traviaux, se trouvaient des monuments mégalithiques, dont les pierres forment le socle du monument aux morts).

Puis vinrent les Romains (Vestiges près de La Morinais, camp romain au Tertre du Brulais), les Francs et les Bretons, et enfin en 832, les moines fondateurs de l’abbaye Saint-Sauveur, qui favorisa l’essor de toute la région de Redon.

Vers les années 1817, les habitants des frairies du Haut de Prain, Pont de Renac et Timouy, en Bains-sur-Oust, trop éloignées de l’église, montèrent une pétition en faveur d’une nouvelle paroisse.
leglise

La construction de la chapelle Saint-André, permit la création de la paroisse Sainte-Marie en 1845, puis l’édification de l’église sur le sommet d’une colline dominant la Vilaine, en 1855.

Jusqu’au début du XIXe siècle, les Samaritains vivaient de l’exploitation des ardoisières de La Grée Saint-Jean et de La Roche, et des pacages dans les marais de la Vilaine.
ardoisiere
Découvrez ici le patrimoine communal.

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 5 avril 2018, à 19h en mairie.

Voici l’ordre du jour :

  • Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2017
  • Budget annexe panneaux photovoltaïques – salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2017
  • Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2018
  • Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2017
  • Budget principal – Affectation du résultat 2017
  • Budget principal – Budget primitif 2018
  • Fixation du taux des impôts locaux 2018
  • Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
  • Aide dans le domaine scolaire 2017-2018
  • Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2017-2018
  • Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
  • Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
  • Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
  • Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
  • Tarifs 2018
  • Subventions 2018 aux associations
  • Subvention  2018  au profit de l’association « Club des supporters – les amis des bleus »
  • Subvention 2018 au profit de l’association « USSM » (football)
  • Subvention 2018 au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
  • Subvention de fonctionnement au budget CCAS
  • Modalités d’attribution des heures supplémentaires et complémentaire des agents titulaires et contractuels
  • Rythmes scolaires
  • Règlement intérieur restauration scolaire et garderie municipales
  • Dénomination des voies du lotissement Le Triskell
  • Aménagement du bourg
  • Acquisition de l’immeuble sis 2 rue du tertre
  • Extension de la Mairie et intégration de la Médiathèque au bâtiment – Subventions
  • PLU – Zone d’inconstructibilité
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil Municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira la 22 février prochain, à 19h en mairie.

L’ordre du jour sera le suivant ;

  • Tarifs ALSH
  • Extension de la mairie et intégration de la médiathèque au bâtiment – Choix des entreprises
  • Réhabilitation de la maison du commerce – Choix des entreprises
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil Municipal

Ordre du jour :

·         Création d’un budget annexe – Lotissement Le Triskell
·         Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
·         Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
·         Compétence « protection de la ressource en eau et des milieux aquatiques » -Modification des statuts
·         Projet d’aménagement du centre-bourg – Subventions
·         Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire

Mairie – État-Civil

Qu’est-ce que l’État-Civil ?

La gestion de l’état-civil incombe aux communes : tout événement relatif à l’état-civil doit faire l’objet d’un acte dressé sur un registre spécial, selon des règles très précises, par une personne chargée des fonctions d’officier de l’état civil. Les actes juridiques de l’état-civil concernent essentiellement les naissances, les mariages et les décès, qui font l’objet d’une déclaration obligatoire à la mairie de la commune où ils se produisent.

L’acte de naissance est délivré à la suite de la déclaration de naissance (celle-ci doit être faite dans les 3 jours, que l’enfant soit né vivant ou non). L’acte de décès est établi au vu du certificat de décès délivré par un médecin. Enfin, le mariage donne lieu à un acte de mariage ; à l’issue de la cérémonie de mariage, les époux
reçoivent un livret de famille, qui contient l’extrait de l’acte de mariage et dans lequel seront regroupés, tout au long de leur vie, les renseignements relatifs à leur famille (actes de naissance, divorces, etc.).

D’autres événements sont également enregistrés en marge des
registres, à la suite d’une décision judiciaire (divorces, adoptions,
reconnaissances de paternité).

Que dois-je faire si … ?

  • Je veux déclarer une naissance :
    se rendre à la Mairie du lieu de naissance
  • Je veux déclarer un décès :
    se rendre à la Mairie du lieu de décès
  • Je veux obtenir un document d’état-civil (acte de naissance, de mariage ou de décès) :
    contacter la Mairie du lieu de l’événement
  • Je veux bénéficier d’un Pacte Civil de Solidarité (PACS) : s’adresser à la mairie de votre domicile ou auprès d’un notaire. 
    L’enregistrement des pactes civils de solidarité (Pacs) a été transféré à l’officier de l’état civil de la mairie depuis le 1er novembre 2017. Le passage du Pacs en mairie (et non plus au tribunal) est une mesure de la loi de modernisation de la justice du XXIe siècle publiée au Journal officiel du 19 novembre 2016 (article 48).

    Pour toute information complémentaire, nous vous invitons à consulter le site officiel Service-Public.fr