Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 8 avril 2021 à 18h00, à la mairie de Sainte-Marie.
L’ordre du jour est le suivant :
- Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2020
- Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2020 4
- Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2021
- Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2020
- Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2020
- Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2021
- Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2020
- Budget principal – Affectation du résultat 2020
- Budget principal – Budget primitif 2021
- Fixation du taux des impôts locaux 2021
- Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
- Aide dans le domaine scolaire 2020-2021
- Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2020-2021
- Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
- Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
- Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
- Subvention pour les projets pédagogiques de l’école privée
- Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
- Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Redon – Classe d’intégration ULIS
- Tarifs communaux 2021
- Subvention de fonctionnement au budget CCAS
- Subventions aux associations
- Subventions au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
- Subventions au profit de l’association « USSM » (football)
- Subventions au profit de l’association « Le soleil des marais »
- Subvention au profit de l’A.I.D.E.
- Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme au profit de Redon Agglomération
- Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
- Questions et informations diverses
