Séance d’installation du Conseil municipal

La séance d’installation du Conseil municipal de Sainte-Marie aura lieu le vendredi 20 mars prochain à 19h en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Election du maire
  • Fixation du nombre des adjoints
  • Election des adjoints
  • Charte de l’élu local
  • Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
  • Versement des indemnités de fonction au maire et aux adjoints
  • Désignation des délégués au centre communal d’action sociale
  • Commission d’appel d’offres
  • Désignation et constitution des commissions municipales
  • Désignation d’un délégué au Syndicat Départemental d’Energie 35

CONCERT THEATRE “LE TOUR DU VENTRE” – Compagnie Le Ventre – ANNULÉ

 


Appel à bénévoles !
La compagnie “Le Ventre” organise une soirée spectacle/concert dans la commune, vendredi 10 avril à partir de 18h.
Pour mener à bien cette soirée, elle sollicite les habitants de Sainte-Marie qui souhaiteraient faire du bénévolat.

Au programme :

    • montage/démontage : présence sur le site le jeudi 9 avril et/ou le samedi 11 avril,
    • présence le jour même soit le 10 avril : accueil du public, stand de galette, service au bar, participation à la déambulation (encadrement et manipulation de la marionnette géante)

N ‘hésitez pas à nous contacter : Mik au 0601758291 ou par mail: leventre@aposti.net

Conseil municipal

Bonjour,

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 27 février 2020 à 19h en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières
  • Compte de gestion et compte administratif 2019
  • Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2019
  • Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2019
  • Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2019
  • Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2019
  • Budget principal – Affectation du résultat 2019
  • Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint d’animation principal 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal 2ème classe
  • Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
  • Mise à jour du classement des archives municipales – Autorisation de recourir au service des Archives Départementales d’Ille-et-Vilaine
  • Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – Passage d’un itinéraire de randonnée sur des chemins ruraux communaux
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 16 janvier 2020 à 19h, en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

  • Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
  • Fonds de concours 2019 – Acquisition et réhabilitation de l’ensemble immobilier et parcellaire sis à l’angle de la rue du Tertre et de la rue du Pic Vert
  • Effacement de créances
  • Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité
  • Recensement de la population – Coordonnateur et agents recenseurs
  • Salle des Ardoisières – Règlement intérieur et tarifs
  • Défense incendie de la ZAC de la Lande Saint Jean – Convention de superposition d’affectations
  • Agence d’attractivité et de développement – Convention de financement
  • Motion – Centre hospitalier intercommunal de Redon-Carentoir
  • Motion de soutien – Procédure de la Chambre Régionale des Comptes – Exercice 2016
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 28 novembre 2019 à 19h, en mairie.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • SIAEP – Retrait de la commune de Sainte-Anne sur Vilaine pour les compétences eau potable et assainissement collectif
  • Subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
  • Participation aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés dans les écoles publiques de Redon
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 24 octobre 2019 à 19h, en mairie.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • Délibération n°58 – Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
  • Délibération n°59 – Acquisition de la parcelle cadastrée YN 194
  • Délibération n°60 – Tarif activité sportive « Football »
  • Délibération n°61 – Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
  • Délibération n°62 – Effacement de créances
  • Délibération n°63 – Effacement de créances
  • Délibération n°64 – Taxe d’aménagement
  • Délibération n°65 – Convention d’objectifs communs relative à l’accès des bibliothèques publiques aux services de la médiathèque départementale d’Ille-et-Vilaine
  • Délibération n°66 – REDON Agglomération/communes membres – Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Approbation du rapport du 17 septembre 2019
  • Délibération n°67 – Rétrocession des parcelles YT 250, YT 257, YT 119 et YT 118 à titre gracieux – Parc d’activités du Guénet
  • Délibération n°68 : Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

 

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le jeudi 12 septembre 2019 à 19 h à l’Espace Associatif – salle Les Mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – création d’un poste d’adjoint du patrimoine
  • Validation du règlement médiathèque
  • Redevance d’Occupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz
  • Décision modificative n°2 – Budget principal
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le jeudi 11 juillet 2019 à 19 h à l’Espace Associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • Décision modificative n°1 – Budget principal
  • Réhabilitation et extension de la mairie-médiathèque – Remise des pénalités de retard
  • Subvention – Mobilier médiathèque
  • Adhésion au groupement de commandes « Détection, localisation précise et géoréférencement des réseaux d’éclairage public »
  • Redon Agglomération – Modification des statuts
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le jeudi 6 juin 2019 à 19 h, à l’ Espace Associatif – salle Les Mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • Tarifs ALSH
  • Vœu concernant le Centre Hospitalier de Redon-Carentoir
  • Composition du Conseil Communautaire en vue du renouvellement général des conseils municipaux en 2020
  • Actualisation de la zone de préemption Espace Naturel Sensible
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le mercredi 24 avril 2019 à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • Subvention – Extension des horaires d’ouverture de la médiathèque
  • Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Redon – Classe d’intégration U.L.I.S
  • Subvention au profit de l’ A.I.D.E.
  • Tarif de location – Salle Henri Lucas
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 28 mars prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • Délibération n°09 : Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2018
  • Délibération n°10 : Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2018
  • Délibération n°11 : Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2019
  • Délibération n°12 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2018
  • Délibération n°13 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2018
  • Délibération n°14 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2019
  • Délibération n°15 : Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2018
  • Délibération n°16 : Budget principal – Affectation du résultat 2018
  • Délibération n°17 : Budget principal – Budget primitif 2019
  • Délibération n°18 : Fixation du taux des impôts locaux 2019
  • Délibération n°19 : Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
  • Délibération n°20 : Aide dans le domaine scolaire 2017-2018
  • Délibération n°21 : Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2017-2018
  • Délibération n°22 : Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
  • Délibération n°23 : Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
  • Délibération n°24 : Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
  • Délibération n°25 : Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
  • Délibération n°26 : Tarifs communaux 2019
  • Délibération n°27 : Subventions aux associations
  • Délibération n°28 : Subventions au profit de l’association « USSM » (football)
  • Délibération n°29 : Subventions au profit de l’association « Club des supporters – les amis des bleus »
  • Délibération n°30 : Subventions au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
  • Délibération n°31 : Subvention de fonctionnement au budget CCAS
  • Délibération n°32 : Acquisition des parcelles cadastrées YA 152, YA 153, YA 155 et YA 156 sises Les Landriaux
  • Délibération n°33 : Subvention – Mobilier médiathèque
  • Délibération n°34 : Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

Conseil municipal

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 28 février prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

  • Délibération n° 06 : Acquisition de la parcelle cadastrée AB 31 – Maison médicale
  • Délibération n° 07 : Compte épargne temps – Modification du seuil et des montants de monétisation
  • Délibération n° 08 : Informations dans le cadre de la délégation générale du Maire
  • Questions et informations diverses