Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 3 octobre 2024 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.

Agenda

L’ordre du jour est le suivant :

  • Décision modificative n°1 – Budget panneaux photovoltaïques
  • Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations
  • Redevance d’Occupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz
  • Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire et saisonnier d’activité
  • Création d’un poste non permanent pour le remplacement d’un fonctionnaire absent
  • Mise en place d’un cycle annualisé
  • Avantages en nature nourriture
  • Questions et informations diverses