La prochaine séance du conseil municipal se déroulera ce jeudi 30 mars à 18h30 en mairie.
L’ordre du jour est le suivant :
- Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2022
- Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2022
- Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2023
- Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2022
- Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2022
- Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2023
- Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2022
- Affectation du résultat 2022
- Budget principal – Budget primitif 2022
- Fixation du taux des impôts locaux 2023
- Aide dans le domaine scolaire 2022-2023
- Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
- Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2022-2023
- Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
- Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
- Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
- Subvention pour les projets pédagogiques de l’école privée
- Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
- Tarifs communaux 2023
- Subvention de fonctionnement au budget CCAS
- Subventions aux associations
- Subvention au profit de l’association « USSM » (football)
- Subvention au profit de l’association « Le soleil des marais »
- Subvention au profit de l’A.I.D.E.
- Subvention – Projet de réhabilitation d’un bâtiment en commerce et logement
- Protocole transactionnel SAUR – Défense extérieure contre l’incendie – Parc d’activités de la Lande de Saint-Jean
- Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Modification d’un poste d’attaché territorial statutaire ou non-titulaire
- Protection sociale complémentaire – Mise en place d’un régime collectif pour le risque prévoyance
- Installations classées pour la protection de l’environnement – Consultation du public
- Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
- Questions et informations diverses
