Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 19 janvier 2023 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.
L’ordre du jour est le suivant :
-
-
- Subvention au titre de la répartition des amendes de police – Sécurisation du lieu-dit La Couplais
- Subventions – Aménagements d’espaces publics connectés avec square intergénérationnel
- Contrat d’assurance des risques statutaires – Habilitation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale d’Ille-et-Vilaine
- Cession de la parcelle B 1647
- Occupation temporaire d’un terrain nu au lieu-dit du « Pont du Grand Pas »
- Conventions de mise à disposition de locaux communaux
- Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
- Questions et informations diverses
-