Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 5 avril 2018, à 19h en mairie.
Voici l’ordre du jour :
- Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2017
- Budget annexe panneaux photovoltaïques – salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2017
- Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2018
- Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2017
- Budget principal – Affectation du résultat 2017
- Budget principal – Budget primitif 2018
- Fixation du taux des impôts locaux 2018
- Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
- Aide dans le domaine scolaire 2017-2018
- Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2017-2018
- Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
- Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
- Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
- Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
- Tarifs 2018
- Subventions 2018 aux associations
- Subvention 2018 au profit de l’association « Club des supporters – les amis des bleus »
- Subvention 2018 au profit de l’association « USSM » (football)
- Subvention 2018 au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
- Subvention de fonctionnement au budget CCAS
- Modalités d’attribution des heures supplémentaires et complémentaire des agents titulaires et contractuels
- Rythmes scolaires
- Règlement intérieur restauration scolaire et garderie municipales
- Dénomination des voies du lotissement Le Triskell
- Aménagement du bourg
- Acquisition de l’immeuble sis 2 rue du tertre
- Extension de la Mairie et intégration de la Médiathèque au bâtiment – Subventions
- PLU – Zone d’inconstructibilité
- Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
- Questions et informations diverses
