Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 28 mars prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.
Voici les points à l’ordre du jour :
- Délibération n°09 : Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2018
- Délibération n°10 : Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2018
- Délibération n°11 : Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2019
- Délibération n°12 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2018
- Délibération n°13 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2018
- Délibération n°14 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2019
- Délibération n°15 : Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2018
- Délibération n°16 : Budget principal – Affectation du résultat 2018
- Délibération n°17 : Budget principal – Budget primitif 2019
- Délibération n°18 : Fixation du taux des impôts locaux 2019
- Délibération n°19 : Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
- Délibération n°20 : Aide dans le domaine scolaire 2017-2018
- Délibération n°21 : Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2017-2018
- Délibération n°22 : Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
- Délibération n°23 : Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
- Délibération n°24 : Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
- Délibération n°25 : Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
- Délibération n°26 : Tarifs communaux 2019
- Délibération n°27 : Subventions aux associations
- Délibération n°28 : Subventions au profit de l’association « USSM » (football)
- Délibération n°29 : Subventions au profit de l’association « Club des supporters – les amis des bleus »
- Délibération n°30 : Subventions au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
- Délibération n°31 : Subvention de fonctionnement au budget CCAS
- Délibération n°32 : Acquisition des parcelles cadastrées YA 152, YA 153, YA 155 et YA 156 sises Les Landriaux
- Délibération n°33 : Subvention – Mobilier médiathèque
- Délibération n°34 : Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
- Questions et informations diverses
