Catégorie : Agenda

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 28 juin 2018 à 19 h 00, à l’Espace Associatif, salle Les Mésanges.

 

L’ordre du jour sera le suivant :

• Budget annexe – Lotissement Le Triskell
• Lotissement Le Triskell – Choix des entreprises
• Extension de la mairie et intégration de la médiathèque au bâtiment – Choix des entreprises
• Projet d’aménagement du centre-bourg – Subventions
• Effacement de créances
• Modalités d’ouverture et d’entretien des berges des itinéraires Grande Randonnée et Equibreizh inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée – Convention
• Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Redon – Classe d’intégration U.L.I.S.
• Mise en place de l’entretien professionnel
• Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de gestion d’Ille et Vilaine
• Modification de la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et complément indemnitaire)
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

 

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le jeudi 17 mai 2018, à 19h en mairie.

Voici l’ordre du jour :

• Création d’un budget annexe – Lotissement Le Triskell
• Dénomination des voies du lotissement Le Triskell
• Projet d’aménagement du centre-bourg – Subventions
• Décision modificative n°1 – Budget principal
• Cimetière – Reprise de 9 concessions temporaires
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions diverses et tirage au sort des jurés d’assises

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 5 avril 2018, à 19h en mairie.

Voici l’ordre du jour :

• Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2017
• Budget annexe panneaux photovoltaïques – salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2017
• Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2018
• Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2017
• Budget principal – Affectation du résultat 2017
• Budget principal – Budget primitif 2018
• Fixation du taux des impôts locaux 2018
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
• Aide dans le domaine scolaire 2017-2018
• Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2017-2018
• Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
• Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
• Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
• Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
• Tarifs 2018
• Subventions 2018 aux associations
• Subvention  2018  au profit de l’association « Club des supporters – les amis des bleus »
• Subvention 2018 au profit de l’association « USSM » (football)
• Subvention 2018 au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
• Subvention de fonctionnement au budget CCAS
• Modalités d’attribution des heures supplémentaires et complémentaire des agents titulaires et contractuels
• Rythmes scolaires
• Règlement intérieur restauration scolaire et garderie municipales
• Dénomination des voies du lotissement Le Triskell
• Aménagement du bourg
• Acquisition de l’immeuble sis 2 rue du tertre
• Extension de la Mairie et intégration de la Médiathèque au bâtiment – Subventions
• PLU – Zone d’inconstructibilité
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira la 22 février prochain, à 19h en mairie.

L’ordre du jour sera le suivant ;

• Tarifs ALSH
• Extension de la mairie et intégration de la médiathèque au bâtiment – Choix des entreprises
• Réhabilitation de la maison du commerce – Choix des entreprises
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses