Catégorie : Agenda

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le jeudi 11 juillet 2019 à 19 h à l’Espace Associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Décision modificative n°1 – Budget principal
• Réhabilitation et extension de la mairie-médiathèque – Remise des pénalités de retard
• Subvention – Mobilier médiathèque
• Adhésion au groupement de commandes « Détection, localisation précise et géoréférencement des réseaux d’éclairage public »
• Redon Agglomération – Modification des statuts
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le jeudi 6 juin 2019 à 19 h, à l’ Espace Associatif – salle Les Mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Tarifs ALSH
• Vœu concernant le Centre Hospitalier de Redon-Carentoir
• Composition du Conseil Communautaire en vue du renouvellement général des conseils municipaux en 2020
• Actualisation de la zone de préemption Espace Naturel Sensible
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le mercredi 24 avril 2019 à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Subvention – Extension des horaires d’ouverture de la médiathèque
• Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Redon – Classe d’intégration U.L.I.S
• Subvention au profit de l’ A.I.D.E.
• Tarif de location – Salle Henri Lucas
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 28 mars prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Délibération n°09 : Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2018
• Délibération n°10 : Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2018
• Délibération n°11 : Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2019
• Délibération n°12 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2018
• Délibération n°13 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2018
• Délibération n°14 : Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2019
• Délibération n°15 : Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2018
• Délibération n°16 : Budget principal – Affectation du résultat 2018
• Délibération n°17 : Budget principal – Budget primitif 2019
• Délibération n°18 : Fixation du taux des impôts locaux 2019
• Délibération n°19 : Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
• Délibération n°20 : Aide dans le domaine scolaire 2017-2018
• Délibération n°21 : Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2017-2018
• Délibération n°22 : Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
• Délibération n°23 : Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
• Délibération n°24 : Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
• Délibération n°25 : Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
• Délibération n°26 : Tarifs communaux 2019
• Délibération n°27 : Subventions aux associations
• Délibération n°28 : Subventions au profit de l’association « USSM » (football)
• Délibération n°29 : Subventions au profit de l’association « Club des supporters – les amis des bleus »
• Délibération n°30 : Subventions au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
• Délibération n°31 : Subvention de fonctionnement au budget CCAS
• Délibération n°32 : Acquisition des parcelles cadastrées YA 152, YA 153, YA 155 et YA 156 sises Les Landriaux
• Délibération n°33 : Subvention – Mobilier médiathèque
• Délibération n°34 : Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 28 février prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Délibération n° 06 : Acquisition de la parcelle cadastrée AB 31 – Maison médicale
• Délibération n° 07 : Compte épargne temps – Modification du seuil et des montants de monétisation
• Délibération n° 08 : Informations dans le cadre de la délégation générale du Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 17 janvier prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Délibération n°01 : Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
• Délibération n°02 : Retrait du groupement de commandes de fourniture d’électricité et adhésion au groupement de commandes d’énergie – SDE 35
• Délibération n°03 : Règlement intérieur de l’accueil de loisirs
• Délibération n°04 : Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AB 357
• Délibération n°05 : Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le prochain Conseil Municipal de Sainte-Marie, se tiendra le jeudi 6 décembre à 19h, à l’espace associatif, salle les mésanges.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Equipement en matériel informatique de deux classes de l’école publique – Subvention DETR
• Revitalisation du centre-bourg – Acquisition et réhabilitation de bâtiments à vocation artisano-commerciale – Subvention
• Square Intergénérationnel – Subvention Contrat de territoire
• Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée AB 357
• Acquisition des parcelles cadastrées YB 328, YB 330, YB 331, YB 332, YB 333, YB 334, YB 90
• Tarif de location d’un terrain pour implantation d’un panneau publicitaire
• Participation aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés dans les écoles publiques de Redon
• Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

 

Il se réunira le 6 décembre prochain à 19h, à l’espace associatif – salle les mésanges.

La prochaine séance du Conseil municipal se tiendra le 25 octobre 2018, à 19h, à l’espace associatif (salle les Mésanges).

Voici l’ordre du jour :

• Acquisition de l’ensemble immobilier et parcellaire sis à l’angle de la rue du Tertre et de la rue du Pic Vert
• REDON Agglomération/communes membres – Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Approbation du rapport du 10 septembre 2018
• Participation aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés dans les écoles publiques de Redon
• Tarifs des soirées jeunes de l’accueil de loisirs
• Règlement intérieur de l’accueil de loisirs
• Autorisation d’engagement d’une dépense au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
• Rapport des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de Communes du Pays de Redon pour les exercices 2013 et suivants
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

 

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 28 juin 2018 à 19 h 00, à l’Espace Associatif, salle Les Mésanges.

 

L’ordre du jour sera le suivant :

• Budget annexe – Lotissement Le Triskell
• Lotissement Le Triskell – Choix des entreprises
• Extension de la mairie et intégration de la médiathèque au bâtiment – Choix des entreprises
• Projet d’aménagement du centre-bourg – Subventions
• Effacement de créances
• Modalités d’ouverture et d’entretien des berges des itinéraires Grande Randonnée et Equibreizh inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée – Convention
• Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Redon – Classe d’intégration U.L.I.S.
• Mise en place de l’entretien professionnel
• Participation à l’expérimentation de la médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de gestion d’Ille et Vilaine
• Modification de la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise et complément indemnitaire)
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

 

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le jeudi 17 mai 2018, à 19h en mairie.

Voici l’ordre du jour :

• Création d’un budget annexe – Lotissement Le Triskell
• Dénomination des voies du lotissement Le Triskell
• Projet d’aménagement du centre-bourg – Subventions
• Décision modificative n°1 – Budget principal
• Cimetière – Reprise de 9 concessions temporaires
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions diverses et tirage au sort des jurés d’assises

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 5 avril 2018, à 19h en mairie.

Voici l’ordre du jour :

• Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2017
• Budget annexe panneaux photovoltaïques – salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2017
• Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2018
• Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2017
• Budget principal – Affectation du résultat 2017
• Budget principal – Budget primitif 2018
• Fixation du taux des impôts locaux 2018
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
• Aide dans le domaine scolaire 2017-2018
• Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2017-2018
• Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
• Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
• Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
• Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
• Tarifs 2018
• Subventions 2018 aux associations
• Subvention  2018  au profit de l’association « Club des supporters – les amis des bleus »
• Subvention 2018 au profit de l’association « USSM » (football)
• Subvention 2018 au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
• Subvention de fonctionnement au budget CCAS
• Modalités d’attribution des heures supplémentaires et complémentaire des agents titulaires et contractuels
• Rythmes scolaires
• Règlement intérieur restauration scolaire et garderie municipales
• Dénomination des voies du lotissement Le Triskell
• Aménagement du bourg
• Acquisition de l’immeuble sis 2 rue du tertre
• Extension de la Mairie et intégration de la Médiathèque au bâtiment – Subventions
• PLU – Zone d’inconstructibilité
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira la 22 février prochain, à 19h en mairie.

L’ordre du jour sera le suivant ;

• Tarifs ALSH
• Extension de la mairie et intégration de la médiathèque au bâtiment – Choix des entreprises
• Réhabilitation de la maison du commerce – Choix des entreprises
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses