Catégorie : Agenda

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 22 décembre 2020 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Subventions – Acquisition et réhabilitation des bâtiments de la rue du Tertre
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

La prochaine séance du conseil municipal de Sainte-Marie est prévue ce jeudi 3 décembre 2020 à 18h30, à la mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Modalités d’organisation des séances du Conseil municipal à distance
• Acquisition d’un immeuble à vocation commerciale sis 4 et 6 rue du 15 janvier 1872
• Subventions – Acquisition d’un immeuble à vocation commerciale sis 4 et 6 rue du 15 janvier 1872
• Subventions – Aménagements d’espaces publics connectés avec square intergénérationnel
• Subventions – Rénovation thermique des logements communaux sis 42 rue du 15 janvier 1872
• Subventions – Acquisition des bâtiments de la rue du Tertre
• Subventions – Etude de faisabilité pour la réhabilitation des bâtiments de la rue du Tertre
• Subventions – Equipements de défense incendie
• Cession de la parcelle YL 161
• Facturation des services communaux de cantine, garderie et accueil de loisirs sans hébergement – Mise en place d’un mandat unique
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

 

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 22 octobre à 18h30, en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Amortissement d’une installation photovoltaïque
• Décision modificative n°1 – Budget panneaux photovoltaïques
• Décision modificative n°2 – Budget principal
• Subvention – Bâtiments de la rue du Tertre
• Subvention – Aménagement des allées du cimetière
• Subvention – Aménagements d’espaces publics connectés avec square intergénérationnel
• Subvention – Rénovation thermique des logements communaux sis 42 rue du 15 janvier 1872
• Subvention au titre de la répartition des amendes de police
• Acquisition d’une partie des parcelles cadastrées YC 285, 286, 287 et 288
• Principe de subsidiarité – Acquisition d’un immeuble à vocation commercial sis 4 et 6 rue du 15 janvier 1872
• Redevance d’occupation du domaine public des commerces ambulants
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint technique territorial
• Désignation du correspondant défense
• Délégation de la compétence eaux pluviales urbaines aux communes
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire

• Questions et informations diverses

La prochaine séance du Conseil municipal est prévue le jeudi 10 septembre à 19h00 à la mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Règlement intérieur du conseil municipal
• Décision modificative n°1 – Budget principal
• Marché public à procédure adaptée – Programme de modernisation de la voirie 2020 – Entreprise retenue
• Marché public à procédure adaptée – Aménagement du cimetière : réfection des allées – Entreprise retenue
• Subvention – Appel à dossier Dynamisation des centres bourg – Bâtiments du Tertre : Création d’un commerce alimentaire de proximité
• Redevance d’Occupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école privée
• Subvention au profit de l’ A.I.D.E.
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
• Autorisation d’engagement d’une dépense au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »
• Convention d’utilisation des missions facultatives du Centre de gestion de la fonction publique territoriale d’Ille-et-Vilaine
• Constitution de la commission communale des impôts directs
• Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
• Désignation de représentants – Commission Locale d’ Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
• Redon Agglomération – Composition des commissions
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

 

Un conseil municipal aura lieu le jeudi 18 juin à 19h dans la salle des Ardoisières.

Dans le contexte actuel, lié à l’épidémie du Covid-19, la séance sera ouverte au public dans la limite de 30 personnes.

Voici l’ordre du jour :

• Création de deux postes d’adjoints supplémentaires
• Versement des indemnités de fonction au maire, adjoints au maire et conseillers déléguées
• Désignation des délégués au centre communal d’action sociale
• Commission d’appel d’offres
• Désignation et constitution des commissions municipales
• Constitution de la commission communale des impôts directs
• Désignation d’un délégué au Syndicat Départemental d’Energie 35
• Désignation de deux représentants auprès de l’association AIDE EMPLOI SERVICES
• Désignation des délégués auprès de la Mission locale du Pays de Redon
• Désignation d’un représentant délégué élu au COS Breizh
• Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2020
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2020
• Budget principal – Budget primitif 2020
• Fixation du taux des impôts locaux 2020
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
• Aide dans le domaine scolaire 2019-2020
• Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2019-2020
• Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
• Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
• Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
• Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
• Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Redon – Classe d’intégration U.L.I.S
• Tarifs communaux 2020
• Subventions aux associations
• Subventions au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
• Subventions au profit de l’association « USSM » (football)
• Subventions au profit de l’association « Le soleil des marais »
• Subvention de fonctionnement au budget CCAS
• Annulation des Arrhes pour la location de la Salle des Ardoisières en période de COVID-19
• Subvention au titre du fonds d’aide au football amateur – Création d’un foyer – Stade de La Roche
• Modalité de gratification d’un stagiaire
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

 

La séance d’installation du Conseil municipal de Sainte-Marie aura lieu le mardi 26 mai à 18h, salle des Ardoisières.

L’ordre du jour est le suivant :

• • Élection du maire
  • Fixation du nombre des adjoints
  • Élection des adjoints
  • Charte de l’élu local
  • Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
  • Désignation des délégués au centre communal d’action sociale

Dans le contexte actuel, lié à l’épidémie du COVID-19, la séance sera ouverte au public dans la limite de 10 personnes maximum.

La séance d’installation du Conseil municipal de Sainte-Marie aura lieu le vendredi 20 mars prochain à 19h en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Election du maire
• Fixation du nombre des adjoints
• Election des adjoints
• Charte de l’élu local
• Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
• Versement des indemnités de fonction au maire et aux adjoints
• Désignation des délégués au centre communal d’action sociale
• Commission d’appel d’offres
• Désignation et constitution des commissions municipales
• Désignation d’un délégué au Syndicat Départemental d’Energie 35

 

Appel à bénévoles !
La compagnie “Le Ventre” organise une soirée spectacle/concert dans la commune, vendredi 10 avril à partir de 18h.
Pour mener à bien cette soirée, elle sollicite les habitants de Sainte-Marie qui souhaiteraient faire du bénévolat.

Au programme :

• • montage/démontage : présence sur le site le jeudi 9 avril et/ou le samedi 11 avril,
  • présence le jour même soit le 10 avril : accueil du public, stand de galette, service au bar, participation à la déambulation (encadrement et manipulation de la marionnette géante)

N ‘hésitez pas à nous contacter : Mik au 0601758291 ou par mail: leventre@aposti.net

Plus d’informations :

https://www.iutvannes.fr/evenements/solidarite-roumanie-des-etudiants-de-dut-gea-organisent-un-loto-pour-recolter-des-fonds/

 

Bonjour,

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 27 février 2020 à 19h en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières
• Compte de gestion et compte administratif 2019
• Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2019
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2019
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2019
• Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2019
• Budget principal – Affectation du résultat 2019
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint d’animation principal 1ère classe et suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal 2ème classe
• Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
• Mise à jour du classement des archives municipales – Autorisation de recourir au service des Archives Départementales d’Ille-et-Vilaine
• Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée – Passage d’un itinéraire de randonnée sur des chemins ruraux communaux
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

La cérémonie des voeux du Maire et des Membres du Conseil Municipal se déroulera à partir de 18h30, salle des Ardoisières, le vendredi 10 janvier 2020.

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 16 janvier 2020 à 19h, en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
• Fonds de concours 2019 – Acquisition et réhabilitation de l’ensemble immobilier et parcellaire sis à l’angle de la rue du Tertre et de la rue du Pic Vert
• Effacement de créances
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité
• Recensement de la population – Coordonnateur et agents recenseurs
• Salle des Ardoisières – Règlement intérieur et tarifs
• Défense incendie de la ZAC de la Lande Saint Jean – Convention de superposition d’affectations
• Agence d’attractivité et de développement – Convention de financement
• Motion – Centre hospitalier intercommunal de Redon-Carentoir
• Motion de soutien – Procédure de la Chambre Régionale des Comptes – Exercice 2016
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 28 novembre 2019 à 19h, en mairie.

Voici les points à l’ordre du jour :

• SIAEP – Retrait de la commune de Sainte-Anne sur Vilaine pour les compétences eau potable et assainissement collectif
• Subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
• Participation aux frais de fonctionnement des enfants scolarisés dans les écoles publiques de Redon
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 24 octobre 2019 à 19h, en mairie.

Voici les points à l’ordre du jour :

• Délibération n°58 – Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires
• Délibération n°59 – Acquisition de la parcelle cadastrée YN 194
• Délibération n°60 – Tarif activité sportive « Football »
• Délibération n°61 – Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
• Délibération n°62 – Effacement de créances
• Délibération n°63 – Effacement de créances
• Délibération n°64 – Taxe d’aménagement
• Délibération n°65 – Convention d’objectifs communs relative à l’accès des bibliothèques publiques aux services de la médiathèque départementale d’Ille-et-Vilaine
• Délibération n°66 – REDON Agglomération/communes membres – Commission locale d’évaluation des transferts de charges – Approbation du rapport du 17 septembre 2019
• Délibération n°67 – Rétrocession des parcelles YT 250, YT 257, YT 119 et YT 118 à titre gracieux – Parc d’activités du Guénet
• Délibération n°68 : Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses