Catégorie : Agenda

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 15 décembre 2022 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Budget principal – Décision modificative n°2
• Dotation d’équipement des territoires ruraux – Equipements de défense incendie
• Subvention – Aménagements d’espaces publics connectés avec square intergénérationnel
• Convention de mise à disposition du service commun d’instruction des autorisations d’urbanisme de Redon Agglomération
• Convention d’adhésion au Conseil en Architecture et Urbanisme d’Ille et Vilaine
• Tarifs de l’accueil de loisirs sans hébergement
• Salaires des animateurs de l’accueil de loisirs
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 24 novembre à 18h30.

L’ordre du jour est le suivant :

• Subvention Fonds friches pour la requalification du secteur commercial du centre bourg – Signature de la convention
• Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
• Amortissement des biens de faible valeur
• Acquisition de la parcelle cadastrée YM 90
• Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
• Dont acte – Contrat de groupe assurances statutaires – Augmentation du taux 2023 pour les collectivités adhérentes Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le Conseil municipal se réunira à 18h30 le jeudi 6 octobre 2022, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Redevance d’Occupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz
• Classement dans la voirie publique communale
• DGF des communes et Dotation de Solidarité Rurale
• Pacte fiscal et financier 2022-2026 – Adoption
• Reversement de la Taxe d’Aménagement à l’Etablissement Public de Coopération Intercommunale
• Convention de travaux et d’entretien du patrimoine de Redon Agglomération
• Modalité de mise à disposition du projet de modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Avancements de grade
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création de deux postes du cadre d’emploi des adjoints techniques territoriaux
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Vœu n°1 : Achat groupé d’énergie – Mise en place d’un bouclier tarifaire pour les collectivités locales
• Vœu n°2 : Soutien au projet de reconstruction du CHI Redon-Carentoir
• Questions et informations diverses

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 1^er septembre 2022 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Budget principal – Décision modificative n°1
• Budget principal et budget annexe panneaux photovoltaïques – Conditions de répartition des charges de personnel
• Subventions – Projet de revitalisation de l’îlot sis rue du 15 janvier 1872
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Avancements de grade
• Convention territoriale globale
• Nomination d’un correspondant incendie et secours
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 7 juillet 2022 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Passage de la nomenclature M14 à la nomenclature M57
• Effacement de créances
• Marché à procédure adapté – Restauration municipale : fourniture et livraison de repas – entreprise retenue
• Construction d’un local mutualisé : espace jeunes et local associatif – conditions d’occupation
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création de deux postes d’adjoint technique
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 2 juin 2022 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Tarifs de l’accueil de loisirs sans hébergement
• Convention – Création et fonctionnement d’un service commun informatique entre Redon agglomération et les communes
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le prochain Conseil municipal se tiendra le jeudi 28 avril 2022 à 18h30.

L’ordre du jour est le suivant :

• Règlement intérieur restauration scolaire et garderie municipales
• Redevance d’Occupation du Domaine Public des réseaux et installations de télécommunications
• Publicité des actes de la collectivité
• Attribution de chèques cadeaux aux agents
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le jeudi 31 mars 2022 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2021
• Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2021
• Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2022
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2021
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2021
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2022
• Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2021
• Affectation du résultat 2021
• Budget principal – Budget primitif 2022
• Fixation du taux des impôts locaux 2022
• Aide dans le domaine scolaire 2021-2022
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
• Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2021-2022
• Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
• Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
• Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école privée
• Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
• Tarifs communaux 2022
• Subvention de fonctionnement au budget CCAS
• Subventions aux associations
• Subventions au profit de l’association « USSM » (football)
• Subventions au profit de l’association « Le soleil des marais »
• Subvention au profit de l’A.I.D.E.
• Soutien à l’Ukraine – Versement d’un don
• Modification du temps de travail d’un agent à temps non complet
• Dispositif « Argent de poche »
• Déclassement de voies – Régularisation foncière
• Fond friche – Requalification du secteur commercial du centre bourg : Réhabilitation des bâtiments sis 1 rue du Tertre et revitalisation de l’îlot sis rue du 15 janvier 1872
• Subventions – Construction d’un bâtiment à usage mixte : espace jeunes et local associatif
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 24 février 2022 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Tarif – Location Salle Henri Lucas
• Tarif – Restauration scolaire
• Délégation de la compétence eaux pluviales urbaines de Redon Agglomération
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le prochain Conseil municipal aura lieu le jeudi 9 décembre à 18h30 en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
• Subvention – Construction d’un bâtiment à usage mixte : espace jeunes et local associatif
• Dont acte acceptant l’avenant général au contrat d’assurance des risques statutaires du CDG 35
• Prorogation de la convention de mise à disposition du service d’instruction des autorisations d’urbanisme de Redon Agglomération
• Convention de gestion de l’Espace Naturel Sensible des marais de Gannedel – Département d’Ille-et-Vilaine
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le prochain Conseil Municipal est prévu le 28/10/2021, à 18h30 en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• • • Budget principal – Décision modificative n°1
    • Dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies »
    • Cession de la parcelle YE 302
    • Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
    • Révision du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
    • Contrat de prestation de services – Fourrière animale
    • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
    • Questions et informations diverses

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le jeudi 23 septembre 2021, 18h30 en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• • Appel à dossier Dynamisation des centres bourgs – Projet de revitalisation de l’îlot sis rue du 15 janvier 1872
  • Fond friche – Réhabilitation des bâtiments sis 1 rue du Tertre
  • Taxe d’aménagement
  • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
  • Questions et informations diverses

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra le jeudi 26 août 2021 à  18h30 en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• • • Convention d’accompagnement de l’ANCT – Projet de réhabilitation des bâtiments de la rue du Tertre
    • Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Bretagne Projet de redynamisation du centre-bourg rue du 15 janvier 1872
    • Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
    • Bien sans maître revenant de plein droit à la commune
    • Autonomie financière du budget annexe panneaux photovoltaïques
    • Passage de la nomenclature M14 à la nomenclature M57
    • Modification des tarifs
    • Avenant contrat de restauration scolaire
    • Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint d’animation territorial et suppression d’un poste d’adjoint technique territorial
    • Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’animateur et suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal 1ère classe
    • Vœu santé au travail des agents territoriaux dans le département d’Ille et Vaine Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
    • Questions et informations diverses

La prochaine réunion de conseil se tiendra le mercredi 23 juin à 18h30 en mairie.

Voici l’ordre du jour :

• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Avancements de grade
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Création d’un poste d’adjoint technique territorial
• Passage de la nomenclature M14 à la nomenclature M57
• Redevance d’Occupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra en mairie le jeudi 20 mai 2021, à 18h.

L’ordre du jour est le suivant :

• Marché public à procédure adaptée – Station de pompage et équipements associés pour la défense incendie – Exploitation du service public
• Modification du temps de travail d’un agent à temps non complet
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 8 avril 2021 à 18h00, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Compte de gestion et compte administratif 2020
• Budget annexe panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Affectation du résultat 2020 4
• Budget annexe Panneaux photovoltaïques – Salle des Ardoisières – Budget primitif 2021
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Compte de gestion et compte administratif 2020
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Affectation du résultat 2020
• Budget annexe lotissement Le Triskell – Budget primitif 2021
• Budget principal – Compte de gestion et compte administratif 2020
• Budget principal – Affectation du résultat 2020
• Budget principal – Budget primitif 2021
• Fixation du taux des impôts locaux 2021
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école publique
• Aide dans le domaine scolaire 2020-2021
• Contrat d’association de l’école privée – Etablissement des forfaits pour l’année scolaire 2020-2021
• Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Mobilier scolaire
• Participation de la commune au frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat d’association – Matériel informatique
• Ecole maternelle et élémentaire privée – Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
• Subvention pour les projets pédagogiques de l’école privée
• Coût à l’élève – Refacturation aux communes extérieures
• Participation aux dépenses de fonctionnement de l’école Saint-Michel de Redon – Classe d’intégration ULIS
• Tarifs communaux 2021
• Subvention de fonctionnement au budget CCAS
• Subventions aux associations
• Subventions au profit de l’association « Club de gymnastique volontaire féminine »
• Subventions au profit de l’association « USSM » (football)
• Subventions au profit de l’association « Le soleil des marais »
• Subvention au profit de l’A.I.D.E.
• Opposition au transfert de la compétence Plan Local d’Urbanisme au profit de Redon Agglomération
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 24 mars 2021 à 18h00, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Subvention – Installation d’une alarme « Attentat-Intrusion » sur le site du Pôle Enfance-Jeunesse
• Redevance d’occupation du domaine public des commerces ambulants
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

 

Le conseil municipal de Sainte-Marie se réunira le 18 février 2021 à 18h30, à la mairie de Sainte-Marie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Lignes directrices de gestion
• Cession de la parcelle YL 161
• Tarification des encarts publicitaires du bulletin municipal
• Déploiement d’un cartable numérique pour les conseillers communautaires
• Subventions – Acquisition et réhabilitation des bâtiments de la rue du Tertre
• Aménagement des allées du cimetière – Remise des pénalités de retard
• Délibération procédant à la désignation d’un référent sécurité routière
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

 

Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 14 janvier 2021 à 18h30, en mairie.

L’ordre du jour est le suivant :

• Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
• Lotissement Le Triskell – Vente des lots
• Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Suppression d’un poste d’adjoint technique territorial principal de première classe
• Cession de la parcelle YL 161
• Convention relative au raccordement d’une une unité de production de biométhane située sur la commune de La Chapelle de Brain
• Tarif – Non-conformité d’un assainissement non collectif
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses

La prochaine séance du conseil municipal de Sainte-Marie est prévue le jeudi 13 janvier 2022 à 18h30.

L’ordre du jour est le suivant :

• Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement
• Subvention de fonctionnement en faveur de la fédération du commerce et de l’artisanat
• Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
• Questions et informations diverses