Conseil municipal

Agenda

Le Conseil municipal se réunira en séance le jeudi 9 novembre 2023.

L’ordre du jour est le suivant :

      • Prestation sociale complémentaire – Adhésion au contrat de groupe
      • Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
      • Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité – Suppression d’un poste d’adjoint technique principal de première classe
      • Occupation temporaire d’un terrain nu au lieu-dit du « Pont du Grand Pas »
      • Cession de la parcelle YN 209
      • Convention pour l’organisation de la lutte contre les dépôts sauvages
      • Loi APER – Définition de zones d’accélération des Energies Renouvelables – Concertation
      • Motion de soutien aux EHPAD, Résidences Autonomie, Services d’aide à domicile, Etablissements et services médico-sociaux
      • Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
      • Questions et informations diverses